3 Consistance des travaux objets du marché

3.1 Généralités

L'installateur effectue la fourniture et la pose du matériel et des composants conformément aux documents du marché.

L'installateur n'a pas à sa charge le raccordement des appareils qu'il n'a pas lui-même fourni.

3.2 Travaux faisant partie du marché

Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du Marché (DPM), les travaux objets du présent marché comprennent :

Les études de conception et de dimensionnement des installations ;
La justification des calculs ;

NOTE 1
Lorsque le marché ne comprend pas ces études, il est remis à l'installateur le Dossier technique tel que proposé au A.2. de l'Annexe A et dans le NF DTU 68.3 P1-1-1, P1-1-2, P1-1-3 et P1-1-4. Lorsqu'il comprend ces études, la date de remise du dossier est précisée dans les DPM, elle intervient généralement avant exécution des travaux.
La fourniture, la pose et le réglage de tous les composants constituant le système de ventilation défini dans le présent NF DTU 68.3 ;
En VMC double flux, la fourniture, la pose et le réglage de tous les composants constituant le système de ventilation défini dans le présent NF DTU 68.3 y compris les bouches d'insufflation ;
Les spécifications relatives au dimensionnement et le type des amenées d'air ;
La fourniture et la pose des éventuelles canalisations d'évacuation de l'eau condensée dans le réseau horizontal, jusqu'aux attentes Eaux Usées ;
Dans le cas d'un conduit métallique, les canalisations d'évacuation de l'eau condensée en habitat collectif entre le pied du conduit collecteur vertical et les attentes eaux usées ;
Dans le cas de la maison individuelle, tous les raccordements électriques liées au système (alimentation, asservissement, alarmes, etc.) ;
La fourniture, dans le cas de traversée de terrasse, du fourreau et la fourniture et la mise en oeuvre du calfeutrement à l'air entre le fourreau et le té-souche ;
Les réglages, les essais, la mise en service de l'installation et les vérifications définies dans les Parties P1-1-1, P1-1-2, P1-1-3 et P1-1-4 du NF DTU 68.3 ;
La fourniture du dossier de récolement défini au A.3 de l'Annexe A.

NOTE 2
Dans le cas des installations de VMC-Gaz, le dossier de récolement tient lieu des documents techniques visés à l'Article 3 de l'Arrêté du 25 avril 1985.

3.3 Travaux ne faisant pas partie du marché

3.3.1 Cas général

Sauf dispositions contraires des DPM, les travaux objets du présent marché ne comprennent pas :

En VMC simple flux, la fourniture et la pose des entrées d'air (En menuiserie, en maçonnerie...) et de ses accessoires ;

NOTE 1
Dans tous les cas, le percement éventuel des menuiseries de façon à permettre la pose des entrées d'air doit être effectuée lors de leur fabrication, conformément aux prescriptions du fabricant, ce qui exclut tout percement sur chantier.
La fourniture et la pose des appareils à gaz raccordés ;

NOTE 2
La mise en oeuvre des appareils à gaz raccordés s'effectue conformément aux exigences des NF DTU concernés
Dans le cas d'un conduit maçonné, les canalisations d'évacuation de l'eau condensée en habitat collectif entre le pied du conduit collecteur vertical et les attentes eaux usées ;
Le raccordement électrique entre le système d'extraction ou d'insufflation et le boîtier de raccordement existant à proximité immédiate de l'appareil ;
La réalisation et le raccordement du câble d'alimentation électrique sur le boîtier de connexion du système d'extraction (groupes d'extraction, bouches électriques, clapets motorisés, etc.) ou d'insufflation, des asservissements, de sécurité collective, d'alarme ou de report d'alarme, ces travaux étant réalisés suivant les réglementations particulières en vigueur ;
La réalisation des passerelles de franchissement du réseau horizontal de collecte ;
Les percements de cloisons porteuses dans les bâtiments existants ;
La réalisation du dispositif de visite sur la gaine technique d'un conduit collecteur en installations collectives ;
La réalisation de la ventilation de la gaine du conduit de refoulement dans le cas d'un parcours du conduit à l'intérieur de l'immeuble, dans le cas d'une VMC-Gaz ;
En VMC Double Flux à échangeur statique, l'attente pour l'évacuation des condensats ;
Les réservations dans les planchers, murs et cloisons définies dans les plans établis par l'installateur ;
La réalisation et l'installation de la trappe d'accès au réseau aéraulique ;
L'accessibilité de l'extracteur ou l'unité de ventilation (éclairage, passerelle, ...) ;
L'accessibilité du boitier de répartition ;
L'exécution des ouvrages de toiture éventuellement nécessaires aux points de prises d'air neuf et de rejet, y compris la traversée de toiture, les ouvrages de maçonnerie, et les travaux d'étanchéité de la toiture ;
L'exécution des parois des gaines et la réalisation des trappes d'accès ou de visite ;
La réalisation des liaisons équipotentielles conformément au 6.3.1. du NF DTU 68.3 P1-1-1, ainsi que tous travaux d'alimentation électrique (groupe d'extraction ou unités de ventilation, tresse ou câble chauffant,...) autres que le raccordement électrique entre le groupe d'extraction ou l'unité de ventilation et le boîtier de raccordement ;
Les travaux de réalisation des passages de transit (ajustage des portes, ...) ;
Dans le cas de travaux en bâtiments existants, la réfection des parois ou l'habillage des conduits ;
Les études et les travaux pour la réalisation des vides ou galeries techniques, notamment en cas de VMC inversée ;
La réalisation des zones techniques en terrasse ;
La réalisation de cheminements en terrasse ou en combles ;
Le trait de niveau et le tracé des cloisons in situ ;
Tous travaux d'entretien ;
D'une manière générale, toute prestation résultant de contrats passés entre le maître d'ouvrage et d'autres intervenants.

NOTE 3
Il est rappelé que l'installateur ne peut être tenu pour responsable des faits et obligations résultant des contrats passés entre le maître d'ouvrage et d'autres intervenants tels que maître d'oeuvre, contrôleur technique, compagnie concessionnaire (gaz), gestionnaires de labels (relatifs par exemple à la qualité générale de la construction, la thermique, l'acoustique, les équipements divers) dans la mesure où les contraintes que pourraient entraîner les clauses de ces contrats dans l'exécution des travaux n'auraient pas été précisées dans les DPM.

3.3.2 Rebouchage des réservations et raccords de revêtements autour des bouches et conduits

Le rebouchage des réservations est à la charge de l'installateur, sauf lorsque leur implantation et leurs dimensions ne sont pas conformes à ses spécifications conformément au 3.1 du présent document.

Les raccords de revêtement ne sont pas à la charge de l'installateur, sauf lorsque, du fait d'un retard lui étant imputable, il pose les bouches et conduits alors que les revêtements ont été normalement exécutés à la date prévue au planning compte tenu des éventuelles mises à jour.

Lorsqu'une cloison ou un contre-mur sont montés après la pose d'un conduit traversant de VMC, le rebouchage et les raccords de revêtement ne sont pas à la charge de l'installateur.