3 Documents particuliers du marché

Les informations suivantes se trouvent dans les documents particuliers du marché :

  • un plan de situation donnant les positions d'extrémités du réseau à construire (en particulier les pénétrations dans les bâtiments) et les contraintes éventuelles de tracé, telles que la présence d'ouvrages et de réseaux existants ou futurs avec les autorisations de voirie éventuellement nécessaires et obtenues préalablement par le maître d'ouvrage.

    Ces indications mettent en évidence les contraintes imposées au déroulement des travaux, telles que : emplacement impératif des installations de chantier, ouvrages provisoires nécessaires à la poursuite de l'exploitation de la voirie, etc.

  • les cotes de niveau et la nature de la couche de surface dans les zones concernées et les charges d'exploitation afférentes,

  • la constitution du sous-sol, en particulier les zones d'instabilité, la présence d'une nappe phréatique et ses variations de niveau, l'agressivité éventuelle du milieu,

  • la présence d'égouts, puits perdus, ou exutoires naturels, leurs caractéristiques et leurs niveaux,

  • la nature des fluides transportés et leurs caractéristiques, en particulier pressions maximale et minimale en service, températures maximale et minimale en service.

Ces informations, nécessaires à la bonne appréciation des travaux, doivent déjà avoir été données dans les documents de l'appel d'offres.

Les documents particuliers du marché précisent les zones dans lesquelles les caniveaux peuvent être exécutés avec des dispositions réduites du point de vue dimensionnement transversal et pente longitudinale (selon le Cahier des Clauses Techniques).