Sommaire

• Liste des auteurs
• Introduction
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Définitions
• 4 Consistance des travaux
  • 4.1 Travaux faisant partie du marché
  • 4.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 5 Mise à exécution des travaux et état du chantier
  • 5.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 5.2 Dispositions techniques
    • 5.2.1 Conditions hygrométriques
    • 5.2.2 Protection contre les insectes et les champignons
    • 5.2.3 Protection des planchers avant réception
  • 5.3 Délai d'exécution
• 6 Locaux de stockage pour approvisionnement du chantier
• 7 Règlement des contestations
• 8 Mode de règlement
• 9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet