Sommaire

• Liste des auteurs
• Avant-propos
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux - objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Délai de préparation
  • 4.2 Mise en oeuvre des vitrages
  • 4.3 Remise en état des vitrages dégradés par d'autres corps d'état
  • 4.4 Interventions ultérieures sur ouvrage
• 5 Règlement des contestations
• 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 6.1 Absence ou insuffisance de données essentielles dans le dossier de consultation
  • 6.2 Données essentielles communiquées à l'entreprise après l'appel d'offre et avant la signature du marché
  • 6.3 Données essentielles communiquées après la signature du marché
  • 6.4 Données essentielles non communiquées