Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos national
• Avant-propos commun à tous les DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Disposition particulière
  • 4.2 Informations à donner par l'entreprise
  • 4.3 Interventions non prévues sur les ouvrages
  • 4.4 Réseaux
• 5 Constat contradictoire
• 6 Règlement des contestations
• 7 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 7.1 Généralités
  • 7.2 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
  • 7.3 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 7.4 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• Annexe A (informative) Constat contradictoire de fin de montage