Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos national
• Avant-propos commun à tous les NF DTU
• Avant-propos particulier
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
• 5 Règlement des contestations
• 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance de précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché :
  • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché :
  • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux :
• Annexe A (informative) Conseils pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché (DPM)
  • A.1 Titre de l'article
  • A.2 Généralités tous corps d'état :
  • A.3 Ouvrages de revêtement extérieur :