Travaux de bâtiment

Fondations superficielles

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building works - Shallow foundations - Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauarbeiten - Oberflächliche gründungen - Teil 2 : Sondevorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en août 2019.

Avec les normes DTU 13.1 P1-1 et P1-2, remplace la norme homologuée NF DTU 13.11 (Indice de classement : P 11-211), de mars 1988 et son amendement, de juin 1997.

Correspondance

A la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de fondations superficielles, dans le domaine d'application défini à l'Article 1 de la NF DTU 13.1 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, fondation, béton, béton armé, sol de fondation, fouille, conditions d'exécution, cahier des charges, clause, coordination.

Modifications

Par rapport au document remplacé, révision du document.