Annexe 3 Conditions d'usage et d'entretien

Les prescriptions du présent Cahier des Clauses Techniques ont pour but d'obtenir l'exécution d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et si leur usage est normal.

L'entretien est à la charge du maître de l'ouvrage, les travaux étant de la compétence des divers corps d'état.

L'entretien des toitures comporte notamment :

• l'enlèvement des mousses et, plus généralement, de la végétation et des débris divers pouvant nuire au bon fonctionnement de la couverture ;

• le maintien en bon état de fonctionnement des évacuations d'eaux pluviales ;

• le maintien en bon état des ouvrages accessoires tels que solins, souches de cheminée, etc. ;

• le maintien en bon état des éléments de support de la couverture ;

• le maintien d'une ventilation suffisante de la sous-face des tuiles dans les conditions du Cahier des Clauses Techniques en fonction du principe de pose ;

• l'enlèvement de la neige poudreuse dans les combles lorsque les précautions visées à l' article 3.8 n'ont pas été prises.

Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites périodiques (tels qu'installations de conditionnement d'air par exemple) sont situés sur la couverture, il convient, lors des travaux d'entretien, de prendre des dispositions pour ne pas détériorer les tuiles (interposition d'échelles plates ou de planches, usage de chaussures spéciales).

Dans le cas où l'accès à la couverture ne peut se faire de l'extérieur du bâtiment, il y a lieu de mentionner aux documents particuliers du marché la fourniture et la pose de trappes d'accès.