Sommaire

  • Composition de la commission de normalisation
  • Avant-propos particulier
  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Symboles et abréviations
  • 4 Consistance des travaux objet du présent marché
    • 4.1 Travaux faisant partie du marché
      • 4.1.1 PAC air-eau, eau glycolée-eau, eau-eau et sol-eau
        • 4.1.1.1 Dispositions communes
        • 4.1.1.2 Dispositions spécifiques - capteur horizontal avec eau glycolée
        • 4.1.1.3 Dispositions spécifiques - capteur horizontal avec fluide frigorigène
        • 4.1.1.4 Dispositions spécifiques - sondes géothermiques avec eau glycolée
        • 4.1.1.5 Dispositions spécifiques - captage sur nappe
      • 4.1.2 PAC air-air
      • 4.1.3 PAC sol-sol
      • 4.1.4 CET sur air ambiant, air extrait ou air extérieur
        • 4.1.4.1 Dispositions communes
        • 4.1.4.2 Dispositions spécifiques - CET sur air extrait
        • 4.1.4.3 Dispositions spécifiques - CET à éléments séparés
    • 4.2 Travaux ne faisant pas partie du présent marché
      • 4.2.1 PAC
      • 4.2.2 CET
  • 5 Documents particuliers du marché
  • 6 Coordination entre les entreprises et intervenants
  • 7 Organisation du chantier
  • 8 Délais et mise à exécution des travaux
  • 9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    • 9.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'offre faite par l'entreprise mais avant la signature du marché
    • 9.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    • 9.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
    • 9.4 Données essentielles acquises après la signature du marché, avant ou au cours des travaux pouvant entraîner une modification de la nature des ouvrages prévus au marché
  • 10 Vérifications et essais
  • 11 Mise en service