Annexe C (normative) Conditions d'usage et d'entretien
Les prescriptions du présent document ont pour but d'obtenir l'exécution d'ouvrages de bonne qualité.
Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus, et que si leur usage en est normal.
L'entretien est à la charge du maître de l'ouvrage, les travaux étant de la compétence des différents corps d'Etat.
L'entretien des toitures comporte notamment :
l'enlèvement des mousses de la végétation, des débris divers pouvant nuire au bon fonctionnement de la couverture ;
le maintien en bon état de fonctionnement des évacuations d'eaux pluviales ;
le maintien en bon état d'ouvrages accessoires tels que solins, souches de cheminée, etc. ;
le maintien en bon état des éléments du support de la couverture ;
le maintien d'une ventilation suffisante de la sous-face des tuiles ;
l'enlèvement de la neige poudreuse dans les combles lorsque les précautions visées au paragraphe 4.8 n'ont pas été prises.
Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites périodiques (tels que installations de conditionnement d'air par exemple) sont situés sur la couverture, il convient, lors des travaux d'entretien, de prendre des dispositions pour ne pas détériorer les tuiles (interposition d'échelles plates ou de planches, usage de chaussures spéciales).
Dans le cas où l'accès à la couverture ne peut se faire de l'extérieur du bâtiment, il y a lieu de mentionner, aux documents particuliers du marché, la fourniture et la pose de trappes d'accès.