Bibliographie

[1] Arrêté du 22 octobre 1969, relatif aux conduits de fumées desservant les logements.

[2] Arrêté du 23 juin 1978, relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public (ERP).

[3] Rapport CEN CR 1749 - Modèle européen pour la classification des appareils utilisant les combustibles gazeux selon le mode d'évacuation des produits de combustion (types).

[4] Arrêté CO du 23 février 2009.