Annexe 1 Conditions d'usage et d'entretien

1.1 

Les prescriptions du présent Cahier des Clauses Techniques ont pour but d'obtenir la réalisation d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus, et que si leur usage en est normal et conforme à leur destination.

1.2 

L'entretien est à la charge du maître d'ouvrage, après la réception de l'ouvrage. Les travaux sont de la compétence des différents corps d'état.

1.3 

L'entretien des toitures comporte notamment :

• l'enlèvement périodique des mousses et, plus généralement, de la végétation et des débris divers ;

• le maintien en bon état de fonctionnement des évacuations d'eaux pluviales ;

• le maintien en bon état des ouvrages accessoires tels que solins, souches des cheminées, etc. ;

• le maintien en bon état de fonctionnement des orifices de ventilation de la sous-face des supports de la couverture.

1.4 

L'usage normal implique une circulation réduite au strict nécessaire pour les entretiens définis ci-dessus et les travaux annexes (fumisterie, pose d'antennes). Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites périodiques, tels que installations de conditionnement d'air par exemple, sont situés sur la couverture, il convient, lors des travaux d'entretien, de prendre des dispositions pour ne pas détériorer les bardeaux bitumés (interposition d'échelles plates, de planches, port de chaussures spéciales).