3  Consistance des travaux objets du marché

3.1  Travaux faisant partie du marché

3.1.1  Cas des travaux neufs

• les études, calculs et plans nécessaires à l'exécution des travaux définis par le marché, la fourniture du dossier des travaux réalisés ;

• la fourniture et la mise en oeuvre, tels qu'ils sont définis par les documents particuliers de marché :

  • des conduits de fumée, des carneaux, de conduits de raccordement ;

  • des équipements, composants terminaux, souches ;

  • des accessoires nécessaires à la bonne mise en oeuvre du système d'évacuation des produits de combustion ;

• tous percements et scellements ;

• les travaux d'étanchéité des passages en toitures ;

• les éventuels raccordements électriques sur attente située à proximité lorsque le procédé de réhabilitation nécessite un appareillage électrique ;

• la fourniture du dossier de recollement qui peut être établi par simple correction du dossier de travaux comprenant les études, calculs et les plans établis, complété de la fiche d'identification et de suivi de chacun des conduits mis en oeuvre. En outre, le dossier doit être complété par les fiches d'installation des produits et composants transmis par les différents fournisseurs.

3.1.2  Cas des travaux de réhabilitation

• le diagnostic des conduits de fumées existants ;

• les études, calculs et plans nécessaires à l'exécution des travaux définis par le marché, la fourniture du dossier des travaux réalisés ;

• la fourniture et la mise en oeuvre, tels qu'ils sont définis par les documents particuliers de marché :

  • des tubages ;

  • des procédés de chemisage ;

  • des carneaux et des conduits de raccordements ;

  • des équipements, composants terminaux, souches ;

  • des accessoires nécessaires à la bonne mise en oeuvre du système d'évacuation des produits de combustion.

• tous percements et scellements ;

• les éventuels raccordements électriques sur attente située à proximité lorsque le procédé de réhabilitation nécessite un appareillage électrique ;

• la fourniture du dossier de recollement qui peut être établi par simple correction du dossier de travaux comprenant les études, calculs et les plans établis, complété de la fiche d'identification et de suivi de chacun des conduits mis en oeuvre. En outre, le dossier doit être complété par les fiches d'installation des produits et composants transmis par les différents fournisseurs.

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché (DPM), les travaux objets du marché ne comprennent pas les travaux suivants :

• tous travaux inhérents à l'aménagement des gaines contenant un ou des conduits de fumée ;

• tous travaux inhérents à l'aménagement des locaux techniques contenant les installations de combustion ;

• tous travaux inhérents à l'aménagement des dispositions nécessaires à l'alimentation en air de combustion des appareils et des dispositions d'évacuation d'air vicié des locaux d'utilisation.

Ils ne comprennent pas également les travaux suivants :

• du raccordement du dispositif de récupération des condensats des produits de combustion au réseau d'évacuation des eaux usées ;

• la fourniture et la mise en place des appareils de combustion ainsi que de leur alimentation en combustible ;

• tous terrassements, en déblai et remblai, y compris la remise en leur état initial des aires superficielles ;

• tous travaux préalables de charpente et de menuiserie nécessaires au respect des distances de sécurité, en toiture et en traversée de plancher ;

• tous travaux de maçonnerie, carrelages, parquets, enduits, peinture et revêtements consécutifs aux travaux de fumisterie ;

• les alimentations électriques avec protections depuis le tableau ;

• le raccordement des liaisons équipotentielles ;

• la fourniture de moyens de lutte contre l'incendie ;

• les protections anti foudre

• en réhabilitation spécifiquement, toute étude particulière relative à la mise en oeuvre des carneaux conciliant les aspects de sécurité incendie selon les réglementations en vigueur.