2  Références normatives

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

NF P 03-001 et son amendement A1,

Marchés privés — Cahiers types — Cahier des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés.

NF DTU 36.3 P1-1,

Travaux de bâtiment — Escaliers en bois et garde-corps associés — Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement P 21-220-1-1).