4  Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants

4.1  Dispositions de coordination avec les autres entreprises

  1. L'entrepreneur doit porter à la connaissance des autres intervenants les prescriptions contenues dans le NF DTU 24.1 (NF DTU 24.1 P1-1-1 et P1-1-2).

    Il doit leur transmettre les plans mentionnant l'emplacement et les caractéristiques dimensionnelles et de fonctionnement :

    • des conduits de fumée, des carneaux, des conduits de raccordement ;

    • des réservations ;

    • des gaines ;

    • des débouchés des conduits de fumée vis à vis des risques liés à la foudre ;

    • Des éventuels besoins en électricité ;

  2. L'entreprise attend du maître d'ouvrage ou des autres intervenants les documents suivants :

    • les caractéristiques de ou des appareil(s) permettant le dimensionnement du conduit de fumée, ainsi que la nature du ou des combustible(s) utilisé(s) ;

    • les plans d'implantation de l'installation de combustion (chaufferie, gaines, appareils,) ;

    • le plan de masse de la construction mentionnant les obstacles environnants ;

    • les caractéristiques géographiques du site d'implantation.

L'entreprise de fumisterie signale au maître d'ouvrage les ouvrages réalisés par d'autres intervenants et ne répondant pas aux prescriptions du présent document.

4.2  Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état

Les observations du procès-verbal de réception des travaux découlant d'une non-conformité des travaux réalisés par d'autres intervenants ne seront pas contractuellement opposables à l'entrepreneur, pour autant que ces non-conformités aient été signalées au maître d'ouvrage en application du 4.1 ci-dessus.

Il en sera de même pour tous ouvrages ou aménagements intéressant les travaux de fumisterie qui auraient été ou auraient dû être entrepris par d'autres corps d'état.