Sommaire

• Membres de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les NF DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Généralités
  • 4.2 Données essentielles
    • 4.2.1 Reçues par l'entreprise titulaire du marché d'assainissement non collectif
    • 4.2.2 Fournies par l'entreprise titulaire du marché d'assainissement non collectif
• 5 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 5.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
  • 5.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 5.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• 6 Règlement des contestations