10 Evacuation de l'air vicié des logements
10.1 Evacuation séparée des produits de combustion d'appareils à gaz raccordés et de l'air vicié du logement
L'évacuation de l'air vicié du logement et l'évacuation des produits de combustion peuvent être réalisées séparément.
10.2 Evacuation conjointe des produits de combustion d'appareils à gaz raccordés et de l'air vicié du logement
Un conduit d'évacuation des produits de combustion répondant aux prescriptions de la norme NF DTU 61.1 P4 peut servir à l'évacuation de l'air vicié du logement si l'appareil à gaz raccordé :
est situé dans une pièce de service,
comporte un coupe-tirage.
Dans le cas où il existe à l'intérieur de cette pièce un appareil à gaz non raccordé, le conduit d'évacuation cité ci-avant ne peut servir à l'évacuation de l'air vicié que si la partie supérieure du coupe-tirage de l'appareil à gaz raccordé est placé à une hauteur minimale de 1,8 m par rapport au sol.
10.3 Evacuation des produits de combustion d'appareils à gaz non raccordés
On rappelle que : " Les appareils de production d'eau chaude non raccordés ne peuvent pas être installés dans un local dans lequel la sortie des produits de combustion a lieu par ventilation mécanique contrôlée " (article 17-II de l'arrêté du 2 août 1977 modifié).
L'air vicié du local contenant un appareil d'utilisation du gaz non raccordé doit être évacué dans l'une des conditions suivantes :
par un conduit d'évacuation d'air vicié à tirage naturel ou à extraction mécanique, prenant naissance dans le local (voir paragraphe 10.3.1),
par un conduit de fumée à tirage naturel (voir paragraphe 10.3.2),
par la prise d'air du coupe-tirage d'un appareil à gaz raccordé à un conduit d'évacuation à tirage naturel ou extraction mécanique des produits de la combustion, installé dans le même local que les appareils non raccordés (voir paragraphe 10.3.3),
par une ouverture en partie haute d'une paroi extérieure du local (voir paragraphe 10.3.4),
par un extracteur mécanique individuel (voir paragraphe 10.3.5).
10.3.1 Possibilité d'emploi d'un conduit d'évacuation d'air vicié
Les produits de la combustion des appareils non raccordés peuvent être évacués par un conduit d'air vicié à tirage naturel ou extraction mécanique, individuel ou collectif.
Dans le cas d'un conduit d'air vicié à tirage naturel, la partie supérieure de l'orifice de départ du conduit doit être située à 1,80 m au moins au-dessus du sol du local et présenter une section libre d'au moins 100 cm².
Dans le cas d'une VMC se reporter à la norme NF P 50-411-2 (Référence DTU 68.2).
10.3.2 Possibilité d'emploi d'un conduit de fumée à tirage naturel
10.3.2.1 Conduit de fumée prenant naissance dans le local
Un conduit de fumée individuel inutilisé ou un départ individuel inutilisé d'un conduit de fumée collectif, peut servir de conduit d'évacuation de l'air vicié par les produits de la combustion d'appareils non raccordés. La partie supérieure de l'orifice de départ doit être située à 1,80 m au moins au-dessus du sol du local et présenter une section libre d'au moins 100 cm².
10.3.2.2 Conduit de fumée ne prenant pas naissance dans le local
Un conduit de fumée inutilisé peut être utilisé pour l'évacuation de l'air vicié d'un local sous réserve qu'il soit relié au local par un conduit présentant les mêmes caractéristiques que le conduit de raccordement d'un appareil raccordé de type B (voir norme NF DTU 61.1 P4 -article 5).
10.3.3 Possibilité d'emploi de la prise d'air du coupe-tirage d'un appareil à gaz raccordé
Voir évacuation conjointe au paragraphe 10.2.2 du présent document.
10.3.3.1 Conduit à tirage naturel
La prise d'air du coupe-tirage d'un appareil raccordé à un conduit à tirage naturel, individuel ou collectif, peut être utilisée pour l'évacuation de l'air vicié par les produits de combustion d'appareils non raccordés situés dans le même local à condition que la partie supérieure de l'entrée d'un au moins des coupe-tirage des appareils raccordés soit située à 1,80 m au moins au-dessus du sol du local.
10.3.3.2 Conduit à extraction mécanique
La prise d'air du coupe-tirage d'un appareil raccordé à une VMC-Gaz peut-être utilisée pour l'évacuation de l'air vicié par les produits de combustion à condition de respecter les prescriptions de la norme NF P 50-411-2 (Référence DTU 68.2).
10.3.4 Possibilité d'utilisation d'une ouverture en partie haute d'une paroi extérieure
Cette solution est interdite en cas d'amenée d'air indirecte.
Voir également l'article 15-II-B-1° et 2° de l'arrêté du 2 août 1977 modifié.
10.3.4.1 Section
La section libre de passage de l'air ne doit pas être inférieure à 100 cm².
10.3.4.2 Emplacement et protection
Le passage doit être ouvert sur l'extérieur à travers une paroi, en partie haute des locaux. La partie supérieure de l'orifice doit être située à 1,80 m au moins au-dessus du sol du local.
Le passage doit être disposé de manière qu'aucun élément mobile de la construction ne puisse venir obturer ces orifices, intérieur ou extérieur.
Par élément mobile de la construction, on entend, notamment, les volets pleins et vantaux des portes, fenêtres et impostes.
Lorsque l'une ou l'autre des extrémités du passage au travers des parois extérieures est équipée d'une grille ou d'un déflecteur, la section libre doit être maintenue.
Le passage d'air peut être réalisé dans une vitre. Dans ce cas, la mention en est faite au certificat de conformité modèle 2.
10.3.5 Possibilité d'emploi d'un extracteur mécanique individuel
Un système individuel d'extraction mécanique de l'air vicié par les produits de la combustion d'appareils non raccordés, complémentaire ou non d'une ventilation déjà existante, peut être envisagé dans les conditions définies ci-après :
l'extracteur refoule soit dans un conduit individuel, soit dans une ouverture en partie haute des parois extérieures ; le refoulement dans un raccordement individuel de conduit collectif est interdit,
-
si le logement contient des appareils raccordés à un conduit à tirage naturel ou à extraction mécanique, l'extracteur ne doit pas, du fait de ses propres caractéristiques et de celles du logement, provoquer une dépression susceptible de perturber le fonctionnement de ces appareils raccordés,
NOTEOn portera attention notamment aux cas suivants :
logements contenant des appareils à combustibles solide ou liquide. En effet, le bon fonctionnement de ces appareils conditionné par le tirage du conduit, risque d'être perturbé par l'installation du tout dispositif tendant à réduire ce tirage,
logements des immeubles collectifs dont l'aération est réalisée en tirage naturel selon les dispositions de l'article 1er sur l'aération générale et permanente soit de l'arrêté du 22 octobre 1969, soit de l'arrêté du 24 mars 1982, relatifs à l'aération des logements.
si l'extracteur est le seul dispositif de ventilation du local, le système d'évacuation doit, l'extracteur étant à l'arrêt, conserver un passage de l'air, qui, ne doit pas être inférieur à 100 cm². En particulier, aucun organe mobile (registre ou clapet) ne doit obturer la sortie d'air à moins que des dispositions particulières permettent d'interrompre automatiquement le fonctionnement des appareils non raccordés.