Bibliographie

Le lecteur est invité à vérifier que cette liste est valide. Liste des réglementations et documents du CSTB en vigueur à la date de publication du présent document.

[1] Décret n° 2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique

[2] Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

[3] Arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal »

[4] Lien vers réglementation parasismique http://www.developpement-durable.gouv.fr/Presentation-de-la-reglementation,12989.html

[5] Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique

[6] Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

[7] Arrêté du 24 mai 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

[8] Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation

[9] Instruction technique N° 249 relative aux façades du 24 mai 2010

[10] Instruction technique N° 249 relative aux façades du 21 juin 1982

[11] Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement

[12] Arrêté du 5 août 1992 pris pour l'application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail

[13] Circulaire DRT n° 95-07 du 14 avril 1995 relative au lieu de travail

[14] Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

[15] Lien vers réglementation thermique http://www.rt-batiment.fr/

[16] Cahier 3725 - Janvier 2013 - Stabilité en zones sismiques - Systèmes de bardages rapportés faisant l'objet d'un Avis Technique, annule et remplace le Cahier 3533-P1-V3 paru en décembre 2010

[17] Cahier 3699 - Mars 2012 - Règles de transposition pour la mise en oeuvre en zones sismiques des systèmes d'isolation thermique extérieure par enduit sur isolant à la suite de l'entrée en vigueur de l'arrêté du 22 octobre 2010

[18] Cahier 3699 V2 - Novembre 2012 - Règles pour la mise en oeuvre en zones sismiques des systèmes d'isolation thermique extérieure par enduit sur isolant

[19] Cahier 2929 Livraison 375 - Décembre 1996 - Classement reVETIR des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur

[20] Cahier 3546 V2 - Février 2008 - Note d'information n° 11 Résistance aux chocs des bardages rapportés, vêtures et vêtages

[21] Cahier 3709 – Mai 2012 - Systèmes d'isolation thermique extérieure par enduit sur polystyrène expansé : principe de mise en oeuvre autour des baies – liaison avec les fenêtres

[22] Cahier 3316 V2 – Décembre 2010 - Ossature bois et isolation thermique des bardages rapportés faisant l'objet d'un Avis Technique ou d'un constat de traditionalité. Règles générales de conception et de mise en oeuvre.

[23] Cahier 1833 - Livraison 237 de mars 1983 - Conditions Générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique par l'extérieur

[24] Guide de dimensionnement parasismique des éléments non structuraux du cadre bâti (ministère de l'égalité des territoires et du logement, et ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie)

[25] Lien vers réglementation acoustique http://www.developpement-durable.gouv.fr/Acoustique,13397.html

[26] Recommandations Professionnelles de la CSFE Dossier 04 - Mai 2012 - Pour la conception de l'isolation thermique des toitures-terrasses et toitures inclinées avec étanchéité

[27] Recommandations Professionnelles de la CSFE Dossier 02 - Octobre 2010 - L'isolation thermique par l'extérieur des parois enterrées avec revêtement d'étanchéité

[28] Recommandations professionnelles RAGE - Mars 2014 - Isolation thermique et étanchéité des points singuliers de toitures avec éléments porteurs en maçonnerie – Neuf

[29] Recommandations professionnelles RAGE – Juillet 2014 - Procédés d'isolation thermique extérieure par enduit sur polystyrène expansé

[30] Guide RAGE - Mai 2013 – Balcons et coursives métalliques rapportés - Conception et mise en oeuvre - Neuf

[31] Méthode de calcul Th-BCE 2012 (CSTB)

[32] Arrêté du 30 avril 2013 portant approbation de la méthode de calcul Th-BCE 2012 prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

[33] Règles Th-U

[34] NF P 08-301, Ouvrages verticaux des constructions - Essais de résistance aux chocs - Corps de chocs - Principe et modalités générales des essais de choc.

[35] NF P 08-302, Murs extérieurs des bâtiments - Résistance aux chocs - Méthodes d'essais et critères.

[36] NF DTU 26.1, Travaux de bâtiment - Travaux d'enduits de mortiers - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 15-201-1-1).

[37] NF EN 1991-1-4/A1, Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-4 : Actions générales - Actions du vent (indice de classement : P 06-114-1/A1).

[38] NF EN 1991-1-4/NA/A1, Eurocode 1 : Actions sur les structures - Parties 1-4 : Actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4:2005 - Actions générales - Actions du vent (indice de classement : P 06-114-1/NA/A1).

[39] NF EN 1991-1-4/NA/A2, Eurocode 1 : actions sur les structures - Parties 1-4 : actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4:2005 - Actions générales - Actions du vent (indice de classement : P 06-114-1/NA/A2).

[40] NF EN 1998-1/A1, Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : Règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments (indice de classement : P 06-030-1/A1).

[41] NF EN 1998-1/NA, Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : Règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-1:2005 - Règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments (indice de classement : P 06-030-1/NA).

[42] NF EN 1991-1-3/NA/A1, Eurocode 1 : Actions sur les structures - Partie 1-3 : Actions générales - Charges de neige - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-3:2004 - Partie 1-3 : Actions générales - Charges de neige (indice de classement : P 06-113-1/NA/A1).