Travaux de bâtiment

Travaux de cuvelage

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building work - Tanking works - Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauarbeiten - Tanking Arbeiten - Teil 2 : Vertragsentwurf der besonderen Verwaltungsmusterklauseln

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en octobre 2020.

Remplace la norme homologuée NF P 11-221-2 (DTU 14.1), de mai 2000.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions du NF DTU 14.1 P1-1. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées.

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, construction immergée, cuvelage, béton, revêtement hydrofuge, imperméabilisation, étanchéité, cahier des charges, contrat, marché de travaux, conditions d'exécution, coordination, acceptabilité, constitution de dossier.

Modifications

Par rapport au document remplacé, révision de la norme.