Sommaire

  • Liste des auteurs
  • Avant-propos commun à tous les DTU
  • Avant-propos particulier
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Consistance des travaux objets du marché
    • 4.1 Travaux faisant partie du marché
    • 4.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    • 4.3 Documents à fournir
      • 4.3.1 Etat descriptif avant début des travaux
      • 4.3.2 Dossier après réalisation des travaux
  • 5 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
    • 5.1 Dispositions de coordination avec le distributeur
    • 5.2 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
  • 6 Propositions de l'entrepreneur sur la conception des ouvrages
  • 7 Interventions sur d'autres ouvrages
  • 8 Mise en exécution des travaux
  • 9 Réception des installations
    • 9.1 Clauses générales
      • 9.1.1 Opérations préalables à la réception
      • 9.1.2 Fourniture du gaz pour les essais
      • 9.1.3 Certificat de conformité
      • 9.1.4 Réception
    • 9.2 Clauses particulières aux installations qui restent sous la garde du distributeur
    • 9.3 Clauses particulières aux installations collectives alimentées par des récipients d'hydrocarbures liquéfiés qui ne sont pas sous régime de concession ou de régie
    • 9.4 Clauses particulières aux modifications d'installations
      • 9.4.1
      • 9.4.2
    • 9.5 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état