bibliographie

Circulaire du 9 août 1978 modifiée relative à la révision du règlement sanitaire départemental type.

Arrêté interministériel du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public.

Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation.

Arrêté du 29 novembre 2000 - Caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la loi 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie.

Arrêté du 29 novembre 2000 Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et parties nouvelles de bâtiments.

Décret du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles.

Arrêté du 25 avril 1995 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d'enseignement.

Arrêté du 25 avril 1995 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé.

Arrêté du 25 avril 1995 relatif à la limitation du bruit dans les hôtels.

Règles BA 68 - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.

Règles BAEL - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites.