Travaux de bâtiment

Préparation du support et revêtements de sol souples

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building works - Surface preparation and flexible floor coverings - Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauarbeiten - Vorbereitung der Unterstützung und flexible Bodenbeläge - Teil 2 : Sondervorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en novembre 2020.

Remplace la norme homologuée NF DTU 53.1 P2 (indice de classement : P 62-202-2), de novembre 2016 et la norme homologuée NF DTU 53.2 P2 (indice de classement : P 62-203-2), d'avril 2007.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de sol dans le champ d'application des NF DTU 53.12 P1-1-1 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-2 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-3 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-4 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, sol, revêtement de sol, préparation, mise en oeuvre, marché de travaux, contrat, parties contractantes, coordination, conditions d'exécution, constitution de dossier, document technique, appel d'offre, contrôle, réclamation.

Modifications

Par rapport aux documents remplacés, révision des normes.