Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
  • 3.3 Informations nécessaires à l'établissement de l'offre
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Missions confiées et pouvoirs délégués
  • 4.2 Acceptation des dispositions de coordination par l'entreprise
  • 4.3 Conditions d'intervention
  • 4.4 Interventions non prévues sur les ouvrages
  • 4.5 Documents dus par l'entreprise
  • 4.6 Délais d'exécution
• 5 Règlement des contestations
• 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre et avant la signature du marché
  • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• Annexe A (normative) Métré des travaux
  • A.1 Travaux de projection
  • A.2 Plus-values
    • A.2.1 Travaux en hauteur
    • A.2.2 Travaux en locaux exigus (cave, vide sanitaire, etc.)
  • A.3 Travaux accessoires
    • A.3.1 Habillage
    • A.3.2 Mesures conservatoires
    • A.3.3 Protection