2  Références normatives

Les documents ci-après, dans leur intégralité ou non, sont des références normatives indispensables à l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

NF P 03-001,

Marché privés — Cahiers types — Cahiers des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés (indice de classement : P 03-001).

NF DTU 64.1 P1-1,

Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) — Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales — Partie 1-1 : Cahier des Clauses Techniques types (indice de classement : P 16-603-1-1).

NF DTU 64.1 P1-2,

Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) — Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales — Partie 1-2 : Critères Généraux de choix des Matériaux (indice de classement : P 16-603-1-2).