Travaux de bâtiment - Marchés privés

Travaux de vitrerie-miroiterie

Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (CCS)

Building works - Private contracts - Glazing and mirror-glass works - Part 2 : Contract bill of special clauses

Bauarbeiten - Private Baukontrakte - Spielgelglas und Glasereiarbeiten - Teil 2 : Sondervorschriften

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 5 septembre 2006 pour prendre effet le 5 octobre 2006.

Remplace la norme homologuée NF P 78-201-2, de mai 1993 (Référence DTU 39).

Correspondance

A la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux européens ou internationaux traitant du même sujet.

Analyse

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de miroiterie et de vitrerie pour le bâtiment auxquels est applicable la NF DTU 39 P1-1 (CCT) .

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, vitrerie, contrat, marché privé, verre, feuillure, vitrage isolant, double vitrage, verre de sécurité, mise en oeuvre.

Modifications

Par rapport au document remplacé, révision de la norme.