Annexe A (informative) Entretien et usage

Les prescriptions du présent document conduisent à la réalisation d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaisante que si ces ouvrages sont entretenus et si leur usage est conforme à leur destination.

L'entretien est à la charge du Maître de l'Ouvrage ou de ses ayant-droits après la réception de l'ouvrage.

Hormis l'entretien des sols, le Maître d'Ouvrage doit veiller à maintenir en état de fonctionnement et laisser visitables les systèmes de collecte et d'évacuation des eaux.