Sommaire

  • Composition de la commission de normalisation
  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    • 3.3 Règlement des travaux non prévus au marché
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    • 4.1 Règles générales
    • 4.2 Absence de données et de documents
    • 4.3 Conditions préalables requises pour l'exécution des travaux
      • 4.3.1 Travaux de structure
      • 4.3.2 Nettoyage de chantier
  • 5 Règlement des contestations
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
    • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
  • Annexe A (normative) Conseils pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché
    • A.1 Généralités tous corps d'état
    • A.2 Ouvrages de structure
  • Annexe B (informative) Constitution d'un dossier d'exécution type
    • B.1 Le dossier de plans de la structure
    • B.2 La note de calcul du projet