6  Essai et épreuves

Les essais et épreuves visés dans cet article sont ceux relatifs à la vérification des caractéristiques spécifiées dans les documents particuliers du marché.

Les frais d'essais et d'épreuves, y compris les frais annexes de fournitures, transports et autres, ne peuvent être à la charge de l'entrepreneur que si ces essais sont explicitement prescrits par les documents particuliers du marché. Tout contre-essai et contre-épreuve, découlant de résultats non favorables, sont à la charge de l'entrepreneur.

Pour tout essai ou épreuve non prescrit par le marché, les mêmes frais sont à la charge du maître d'ouvrage si ceux-ci sont favorables et à la charge de l'entrepreneur s'ils sont défavorables.

Les frais de réparation des dégradations occasionnées par les épreuves des ouvrages sont imputés suivant les mêmes conditions explicitées dans les deux paragraphes précédents.

Les essais ou épreuves doivent être effectués conformément aux procédures décrites par les normes visant les ouvrages considérés.

Un ouvrage est jugé satisfaisant s'il répond aux caractéristiques fixées par les documents particuliers du marché ou, à défaut, aux seuils définis par les normes de caractéristiques s'appliquant aux ouvrages considérés.

Les échantillons à tester sont prélevés par le maître d'ouvrage ou son mandataire en présence de l'entrepreneur.