2 Références normatives

Ce document comporte par référence datée ou non datée des dispositions d'autres publications. Ces références normatives sont citées aux endroits appropriés dans le texte et les publications sont énumérées ci-après. Pour les références datées, les amendements ou révisions ultérieurs de l'une quelconque de ces publications ne s'appliquent à ce document que s'ils y ont été incorporés par amendement ou révision. Pour les références non datées, la dernière édition de la publication à laquelle il est fait référence s'applique.

NF P 03-001

Marchés privés - Cahiers types - Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés.

NF P 74-204-1

Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des papiers peints et des revêtements muraux-Partie 1 : Cahier des clauses techniques (Référence DTU 59.4).

Pour les autres normes, il convient de se reporter à l' article 2 de la norme NF P 74-204-1(Référence DTU 59.4) (CCT).