Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les NF DTU
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objet du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
• 5 Règlement des contestations
• 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des données techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offres mais avant la signature du marché
  • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• 7 Essais des maquettes – Échantillons et éléments types – Épreuve des ouvrages – Productions des procès-verbaux d'essais