3  Consistance des travaux objets du marché

3.1  Travaux faisant partie du marché

Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du Marché (DPM), les travaux objets du présent marché comprennent :

  • les plans nécessaires à l'exécution des travaux ;

  • l'implantation du dispositif d'assainissement non collectif ;

  • la fourniture, la mise en oeuvre, et le raccordement entre eux si nécessaire, des produits et matériaux constitutifs de l'installation d'assainissement non collectif (boîtes, canalisations, fosse septique, sable, gravillon etc.) tels que décrits dans les NF DTU 64.1 P1-1 et NF DTU 64.1 P1-2 ;

  • la fourniture et la mise en oeuvre des éléments constitutifs de la ventilation de l'installation d'assainissement non collectif ;

  • les travaux préliminaires aux travaux de terrassement (voie d'accès, abattage d'arbres, débroussaillage, etc.) ;

  • le décapage et la réalisation des fouilles nécessaires à l'installation d'assainissement non collectif ;

  • le raccordement du système de ventilation de l'installation d'assainissement non collectif aux dispositifs de traitement primaire et accessoires (par exemple : chasse) ;

  • le raccordement de l'installation d'assainissement non collectif au réseau d'évacuation des eaux usées du bâtiment ;

  • le remblayage tel que défini dans le NF DTU 64.1 P1-1 ;

  • l'enlèvement hors chantier, ou dans des bennes prévues à cet effet, de tous déchets et gravats résultant des travaux d'assainissement ;

  • la fourniture des plans de recollement ;

  • la fourniture des documentations des produits mis en oeuvre (boîtes, canalisations, fosse septique, etc.).

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du Marché (DPM), les travaux ne comprennent pas :

  • la conception telle que définie dans l'Annexe B du NF DTU 64.1 P1-1 ;

  • les travaux d'étanchéité à la pluie et aux eaux de condensation de la toiture à l'emplacement de la sortie de la ventilation de l'installation d'assainissement non collectif ;

  • les travaux de réalisation de l'ouvrage de traversée et de raccordement de la ventilation de l'installation d'assainissement non collectif dans le cas où la toiture est déjà réalisée (l'entreprise arrête la canalisation de ventilation à 0,15 m du niveau de la sous-face de la toiture). Toutefois, la réalisation complète de la ventilation doit être assurée dans le cadre d'un marché complémentaire ;

  • les travaux d'entretien et de maintenance tels que décrits dans l'Annexe A du NF DTU 64.1 P1-1.