Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Travaux objets du marché
  • 3.1 Ce qui est compris dans les travaux
  • 3.2 Ce qui n'est pas compris dans les travaux
• 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Planning des travaux
  • 4.2 Locaux de dépôt pour l'approvisionnement sur chantier
• 5 Disposition pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques dans l'appel d'offre
  • 5.1 Condition de réponse à l'appel d'offre
  • 5.2 Données essentielles
  • 5.3 Principe de règlement des difficultés après la remise de l'offre
• 6 Préparation des travaux
  • 6.1 Echantillons
  • 6.2 Délai contractuel
  • 6.3 Etat des locaux
  • 6.4 Reconnaissance des supports
  • 6.5 Suite à donner au rapport de reconnaissance des supports
• 7 Exécution des travaux
  • 7.1 Locaux
  • 7.2 Fluides
  • 7.3 Conditions d'application
• 8 Fin de travaux
• 9 Réception des ouvrages
• Annexe A (informative) Mémento à destination du Maître d'ouvrage pour la rédaction du dossier de consultation
  • A.1 Renseignements généraux
  • A.2 Renseignements spécifiques supports neufs
  • A.3 Renseignements spécifiques supports anciens