2 Références normatives
Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).
- NF P 03-001,
- Marchés privés — Cahiers types — Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés.
- NF DTU 36.5 P1-1,
- Travaux de bâtiment — Mise en oeuvre des fenêtres et portes extérieures — Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P 20-202-1-1).
- FD DTU 36.5 P3,
- Travaux de bâtiment — Mise en oeuvre des fenêtres et portes extérieures — Partie 3 : Mémento de choix en fonction de l'exposition (indice de classement : P 20-202-3) (en cours d'élaboration).