5  Préparation de l'exécution

Le maître d'ouvrage désigne le maître d'oeuvre ou les mandataires qu'il a choisis et indique la mission confiée et les pouvoirs délégués, notamment en ce qui concerne les commandes de travaux supplémentaires.

L'entrepreneur reçoit du maître de l'ouvrage ou de son mandataire, en même temps que l'ordre de service d'avoir à commencer les travaux, toutes précisions sur les ouvrages, définies à l'article 4 ci-dessus, ainsi que les dates auxquelles il doit présenter les plans d'implantation, de réservation et d'ensemble s'il y a lieu.

L'entrepreneur établit, en conformité avec les pièces du marché, les dessins nécessaires à l'exécution et à la pose des ouvrages.

Les dessins doivent préciser les emplacements et dimensions des fenêtres, les axes et dimensions des trous de scellement éventuels ainsi que leur nature et les dimensions des feuillures à réserver.

La nature et le nombre des précisions à fournir sont fonction de l'importance des ouvrages et doivent être suffisantes pour permettre aux autres corps d'état de concevoir et réaliser les ouvrages à réserver.

Les dessins d'exécution sont établis d'après les données fournies par écrit par le maître d'ouvrage ou ses mandataires qui doivent être compatibles avec les règles en vigueur. L'entrepreneur n'est engagé qu'en fonction de ces données.

Les détails techniques des dispositions adoptées, de même que les dessins de fabrication en atelier, ne sont fournis au maître d'ouvrage ou à ses mandataires que si les documents particuliers du marché le prescrivent.

Les plans et autres documents demeurent la propriété exclusive de leur auteur. Ils ne peuvent servir à un autre usage que celui pour lequel ils ont été conçus et ne peuvent être communiqués à des tiers sans l'accord de leur auteur.