Travaux de bâtiment

Mise en oeuvre des fermetures et stores

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building works — Installation of shutters and blinds — Part 2 : Contract bill of special administrative model clauses

Bauarbeiten — Einbau von Abschlüsse — Teil 2 : Besondere Verwaltungsbestimmungen

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux travaux de mise en oeuvre des fermetures et stores faisant l'objet de la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : bâtiment, fermeture, store, pose, conception, marché de travaux, contrat, contrôle, mise en oeuvre, essai.