3  Consistance des travaux objets du marché

3.1  Travaux faisant partie du marché

Sauf spécifications contraires des Documents Particuliers du Marché (DPM), les travaux objets du présent marché comprennent :

  • Les études, les dessins d'exécution et de détail des ouvrages ;

  • Les dimensions pour la réalisation des réservations nécessaires à l'incorporation des ouvrages ;

  • Le repérage des ouvrages (tableau des portes, plans ou autres) ;

  • La fourniture des composants en bois ou dérivés du bois et autres matériaux entrant dans la constitution des ouvrages ;

  • La fabrication en atelier d'ouvrages ou d'éléments constitutifs d'ouvrages ;

  • La fourniture des composants complets ou entrants dans la constitution des ouvrages ;

  • Le transport, le déchargement à pied d'oeuvre, le stockage des ouvrages et de tous les accessoires nécessaires à leur mise en oeuvre ;

  • La fourniture seule des huisseries métalliques incorporées dans une paroi en béton banché ;

  • La fourniture seule des dormants incorporés à l'avancement dans une cloison plaque de plâtre ;

  • La fourniture, la mise en oeuvre et le réglage des dormants incorporés dans une paroi maçonnée ou béton (hors scellement) ;

  • L'ajustement, le réglage et la fixation définitive des ouvrages ;

  • L'enlèvement des protections provisoires des produits, lorsque l'entreprise a terminé son travail sur le chantier. Néanmoins, si, à la demande spécifique d'un autre corps d'état, du maître d'oeuvre ou du maitre d'ouvrage, ces protections provisoires sont maintenues, alors leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise ;

  • L'enlèvement de tous déchets, débris et emballages provenant des travaux du présent lot conformément à l'article traitant de l'évacuation des chantiers et des déchets de la norme NF P 03-001 ;

    NOTE

    A la date de publication du présent document, il s'agit de l'Article 16 de la norme NF P 03-001.

  • La vérification générale du bon fonctionnement des ouvrages avant réception, soit par tranche, soit globalement ;

  • La fourniture de la notice d'entretien et de maintenance des ouvrages.

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des DPM, les travaux objets du présent marché ne comprennent pas :

  • Le traçage du trait de niveau sur le pourtour des parois et poteaux ;

  • Le tracé de la cloison où sont incorporés un ouvrage et son implantation sur le tracé ainsi que leur vérification ;

  • Les lieux de stockage ;

  • Les dispositifs nécessaires pour assurer la sécurité du personnel du chantier ;

  • Le dégagement et le nettoyage des locaux d'accès et de mise en oeuvre des ouvrages, en particulier des distributions ;

  • La pose des dormants bois posés à l'avancement du gros oeuvre ;

  • La pose des huisseries dans les murs en béton banché ;

  • La fourniture des mannequins de maintien des dormants à bancher ou de réservation de maçonnerie ;

  • Les traitements et/ou autres protections hydrofuges ;

  • L'exécution des scellements et/ou des calfeutrements dans les parois humides maçonnées ;

    NOTE

    Il est conseillé de préciser dans les DPM le lot qui doit réaliser le scellement et le calfeutrement.

  • La protection des joints avant application finition du dormant (peinture, vernis, lasure...) ;

  • La fourniture, la pose et la dépose d'ouvrages provisoires ;

  • Les couches d'impression ;

  • La finition des ouvrages par lasure, vernis, peinture, ... ;

  • Le maintien des conditions de température et d'hygrométrie ;

  • La protection provisoire des ouvrages ;

  • Les essais physiques ou mécaniques des ouvrages ;

  • Les percements nécessaires à la mise en oeuvre d'appareillage électrique ;

  • Les raccordements électriques des ouvrages ;

  • La coordination avec les autres corps d'état ;

  • La dépose des installations provisoires.

Si le maître d'ouvrage ou son représentant demande des travaux qui ne figurent pas dans la liste du paragraphe 3.1 du présent document, l'entreprise est libre de les accepter ou non.

Si l'entreprise les accepte, cette acceptation entraîne une rémunération supplémentaire (avenant) et un aménagement du planning si le titulaire du marché le juge nécessaire.