Annexe A2 Conditions d'usage et d'entretien

1 

Les prescriptions du présent cahier des clauses techniques ont pour objet d'obtenir la réalisation d'ouvrages de bonne qualité. Toutefois, la condition de durabilité ne peut être pleinement satisfaite que si ces ouvrages sont entretenus et que si leur usage est conforme à leur destination.

2 

L'entretien est à la charge du maître d'ouvrage après la réception de l'ouvrage. Les travaux sont de la compétence des différents corps d'état.

3 

L'entretien normal comporte notamment :

  1. l'enlèvement périodique des feuilles, herbes, mousses et autres dépôts ou objets étrangers ;

  2. le maintien en bon état des évacuations d'eau pluviales ;

  3. s'il y a lieu, le maintien en bon état de la ventilation de la sous-face de la couverture ;

  4. le maintien des revêtements prélaqués en cas de dégradation accidentelle ;

  5. le maintien en bon état des ouvrages qui contribuent à l'étanchéité de la couverture (solins, larmiers, bandeaux,...).

4 

L'usage normal implique une circulation réduite de strict nécessaire pour l'entretien normal défini ci-dessus et d'autres travaux, tels que : ramonage, pose et entretien d'antennes,... Il convient de prendre les précautions et les dispositions utiles pour ne pas provoquer :

  • le poinçonnement des parties planes ou des déformations des nervures, en particulier pour les plaques d'épaisseur 0,6 mm.

    On pourra pour cela recourir à des chemins de circulation ;

  • la détérioration du revêtement prélaqué.

Dans le cas où des équipements techniques nécessitant des visites fréquentes (installations de conditionnement d'air par exemple) sont installés sur la couverture, des dispositions adaptées, telles que chemins de circulation, doivent être envisagées.

Nota : L'attention du maître d'ouvrage doit être attirée par le fait que, lorsque l'atmosphère ambiante devient plus agressive (pollutions nouvelles, par exemple), l'adaptation des revêtements d'origine doit être réexaminée et, si nécessaire, le revêtement doit être adapté à ces nouvelles conditions.

5 

Lors de la mise en oeuvre, l'entretien ou l'usage d'une couverture comportant des plaques éclairantes ou d'autres accessoires en polyester armé de fibres de verre, on ne devra pas prendre appui directement sur ces matériaux. Des échafaudages, plates-formes, planches ou échelles seront utilisés.

La réglementation en vigueur est le décret 65.48 du 8 janvier 1965.