Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    • 3.1.1 En travaux neufs
    • 3.1.2 En travaux de rénovation
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
  • 3.3 Exécution des travaux non prévus
• 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 4.1 Renseignements à fournir à l'entrepreneur
  • 4.2 Préparation de l'exécution
    • 4.2.1 Informations reçues par le titulaire du marché
    • 4.2.2 Informations à donner par le titulaire du marché au maitre d'ouvrage ou à son mandataire
    • 4.2.3 Coordination avec les autres corps d'état
  • 4.3 Mise en oeuvre
    • 4.3.1 Contrôles préalables
    • 4.3.2 Imputation des modifications
    • 4.3.3 Décisions correspondants aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2
    • 4.3.4 Travaux non prévus en rénovation
  • 4.4 Stockage
  • 4.5 Délais d'exécution
• 5 Échantillons
• 6 Essais et épreuves
• 7 Documents justifiant des caractéristiques des produits ou composants
• 8 Règlement des contestations
• 9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 9.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
  • 9.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 9.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• 10 Acceptation par l'entrepreneur
• 11 Interventions non prévues sur l'ouvrage
• Annexe A (informative) Recommandations pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché