9 Traçabilité
9.1 Généralités
Les documents d'études, les enregistrements et les documents de contrôle doivent être rassemblés dans le dossier technique de l'entreprise (voir Annexe A) et conservés pendant 10 ans à compter de la réception des ouvrages.
Le dossier technique de l'entreprise doit être disponible et fourni sur demande au maître d'ouvrage.
Les documents de contrôle des produits constitutifs et des éléments structuraux doivent être accessibles pendant une période de 10 ans à compter de la réception de l'ouvrage.
9.2 Traçabilité des études
Les documents d'études d'exécution doivent comprendre tous les documents nécessaires et suffisants pour définir et réaliser l'ensemble des travaux, objets du marché, tels que :
Les descentes de charges ;
Les notes de calcul ;
Les plans d'exécution généraux et de détail ;
La notice et le plan de montage ;
Les notices d'entretien, de maintenance et de déconstruction si requis.
Le contenu des différents documents est détaillé aux Annexes A et B du présent document.
Ces documents doivent être numérotés, mis à jour, indicés, datés et listés dans un bordereau récapitulatif.
La dernière version doit être représentative des ouvrages exécutés et intégrée aux différents dossiers constitués par l'entreprise, tels que le dossier technique de l'entreprise (voir Annexe A) et le dossier des ouvrages exécutés (DOE).
9.3 Traçabilité des produits constitutifs
L'entreprise doit assurer la traçabilité des documents de contrôle correspondant aux produits constitutifs conformément aux exigences de la NF EN 1090-2, et NF EN 1090-4 le cas échéant.
Les documents de contrôle des produits constitutifs peuvent être conservés parmi les documents du système qualité de l'entreprise. Ils doivent être disponibles pendant 10 ans à compter de la réception des ouvrages pour lesquels ils ont été employés et fournis sur demande au maître d'ouvrage.
Dans le cas des éléments structuraux pour lesquels une traçabilité individuelle est exigée par les documents particuliers du marché, les documents de contrôle des produits constitutifs doivent faire partie du dossier d'exécution.
9.4 Traçabilité des opérations de fabrication et de montage
La traçabilité des opérations de fabrication et de montage doit être réalisée conformément aux exigences de la NF EN 1090-2, de la NF EN 1090-2/CN et de la NF EN 1090-4, en fonction des classes d'exécution retenues pour les différents éléments de la structure.
A la date de publication du présent document, un complément national à la NF EN 1090-4 est également en cours de rédaction.
Pour toutes les classes EXC, le repérage d'un élément terminé doit permettre d'y associer la documentation le concernant, réunie au titre du 4.2.4 de la NF EN 1090-2:2018. Le repérage et la nomenclature associée peuvent être basés sur un système de repères communs à une gamme d'éléments, sauf si une traçabilité individuelle est requise.
L'entreprise doit prévoir des enregistrements lors des étapes de contrôle (voir Article 8).