Skip to main content Sommaire
- Membres de la commission de normalisation
- Avant-propos commun à tous les NF DTU
- Introduction
- 1 Domaine d'application
- 2 Références normatives
- 3 Consistance des travaux objets du marché
- 3.1 Travaux faisant partie du marché
- 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
- 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
- 4.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant envers l'entreprise de charpente et les autres entreprises
- 4.1.1 Envers l'entreprise de charpente
- 4.1.2 Envers les autres entreprises
- 4.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente envers le maître d'ouvrage ou son représentant
- 5 Règlement des contestations
- 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
- 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
- 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
- 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux