Sommaire

  • Membres de la commission de normalisation
  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
  • Introduction
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    • 4.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant envers l'entreprise de charpente et les autres entreprises
      • 4.1.1 Envers l'entreprise de charpente
      • 4.1.2 Envers les autres entreprises
    • 4.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente envers le maître d'ouvrage ou son représentant
  • 5 Règlement des contestations
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
    • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux