3 Consistance des travaux
3.1 Travaux faisant partie du marché
3.1.1 En travaux neufs
Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux objets du marché relevant du présent document comprennent :
les études, les dessins d'exécution et de détail des ouvrages ;
la fourniture, le transport à pied d'oeuvre et le stockage des fermetures et des stores ;
la fourniture et la pose des systèmes de fixation et de calage ;
la fourniture et la pose des produits de calfeutrement des joints ;
la pose des fermetures et des stores ;
la fourniture et la pose des quincailleries, des systèmes de manoeuvre et autres accessoires ;
l'enlèvement des protections provisoires des produits, lorsque l'entreprise a terminé son travail sur le chantier. Si, à la commande d'un autre corps d'état ou du maître d'oeuvre, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise ;
l'enlèvement de tous déchets, débris et emballages provenant des travaux objets du marché relevant du présent document conformément à la norme NF P 03-001 ;
la vérification générale du bon fonctionnement des ouvrages tel que défini dans la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT) avant réception, soit par tranche, soit globalement, l'entreprise procédant à l'échange et à la mise en place de toutes les pièces défectueuses et/ou détériorées ;
la fourniture de la notice d'entretien et de maintenance des fermetures et stores.
3.1.2 En travaux de rénovation
Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux objets du marché relevant du présent document comprennent les travaux indiqués en 3.1.1 avec en plus :
l'examen préalable des fermetures et stores existants à rénover avant remise de l'offre dans les conditions indiquées dans la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT) ;
l'enlèvement des fermetures et stores existants et autres éléments concernés ;
les travaux de traitement, de remise en état et de préparation des supports résultants de l'examen préalable des fermetures et stores existants, conformément aux conditions indiquées dans la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).
3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
Sauf dispositions contraires des documents particuliers du marché, les travaux suivants ne sont pas compris dans le marché relevant du présent document :
le dégagement et le nettoyage des zones nécessaires au stockage et à la pose des éléments constitutifs des fermetures et des stores ;
les travaux de finition au niveau du coffre de la fermeture ou du store ;
la réalisation des étanchéités de l'isolation par l'extérieur ;
pour les fermetures en bois, les traitements de préservation et les protections ;
dans le cas des coffres de volets roulants menuisés et des coffres tunnels, la mise en oeuvre du coffre de volet roulant ;
la mise à disposition d'une ligne électrique dédiée à l'alimentation de la fermeture ou du store ;
le raccordement de fermetures ou de stores à une gestion technique centralisée ;
l'installation et l'enlèvement des protections provisoires sur les ouvrages contre les chocs, peintures, vernis et débris divers, lorsque l'entreprise a terminé son travail sur le chantier. Si, à la commande d'un autre corps d'état ou du maître d'oeuvre, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise ;
le nettoyage des ouvrages avant réception ;
la fourniture des maquettes ou prototypes ;
les fermetures ou stores, ou éléments de fermetures ou stores, destinés à être soumis à des essais ;
l'exécution d'essais, soit unitaire, soit par lot.
En travaux de rénovation :
le déplacement des meubles en vue de la réalisation des travaux ;
le démontage des éléments rapportés sur les fermetures ou stores existants.
3.3 Exécution des travaux non prévus
Si le maître d'ouvrage demande des travaux qui ne figurent pas aux paragraphes 3.1 du présent document, l'entreprise est libre de les accepter ou non.
Si l'entreprise les accepte, cette acceptation entraîne une rémunération supplémentaire (avenant) et un aménagement du planning si le titulaire du marché le juge nécessaire.