Annexe B (informative)  Conception d'une filière d'assainissement — Méthodologie

Une étude à la parcelle est une étude de conception pour justifier le choix de la filière d'assainissement non collectif et de son dimensionnement à mettre en oeuvre pour la parcelle donnée.

NOTE

Les documents du zonage ne permettent pas de concevoir la filière d'assainissement appropriée au site.

Les paramètres à prendre en considération sont les suivants :

B.1  Les facteurs préalables

Analyse du projet :

  1. Localisation du projet :

    • Plan de situation et extrait cadastral.

  2. Description du projet :

    • Plan de masse et plans de l'habitation.

  3. Surface disponible pour la filière :

    • Implantation souhaitée sur la parcelle.

  4. Nombre de pièces principales (capacité d'accueil, volume d'eaux usées domestiques, etc.).

Élément généraux,

Appropriation des textes réglementaires :

  • Règlement d'Urbanisme (POS, PLU, Carte Communale, RNU)

  • Périmètres de protection des ressources en eau,

  • Plan de prévention des risques (Informatif ou opposable),

  • Zonage d'Assainissement,

  • Schéma Directeur d'Assainissement,

  • Présence de sources, forages, puits privés,

  • Règlements de services locaux,

Appropriation d'éléments factuels :

  • Géomorphologie du secteur concerné,

  • Topologie/Topographie générale au-delà de la parcelle au projet,

  • Participation à l'élaboration du plan de masse du projet

  • Géologie,

  • Hydrogéologie et hydraulique de surface,

  • Type de densité de l'habitat,

  • Historique du terrain.

B.2  Les facteurs actifs :

B.2.1  Géologie, Pédologie et Hydrogéologie

Reconnaissance géologique par fosse et/ou sondage :

  • Nature, profondeur et pendage du substratum

  • Hydromorphie, identification des écoulements de sub-surface au droit d'un horizon imperméable,

  • Profondeur et fluctuation saisonnière éventuelle de la nappe,

  • Appréciation éventuelle de la mise en oeuvre d'un piézomètre au droit des équipements de traitement primaire,

B.2.2  Nature et aptitude des sols

B.2.2.1  Végétation

  • Identification de la végétation aux abords immédiats du site d'implantation du dispositif, permettant d'apprécier la capacité de drainage du sol

B.2.2.2  Approche pédologique

L'aptitude d'un sol est déterminée par ses caractéristiques physiques intrinsèques ainsi que par les processus de pédogenèse et les facteurs environnementaux qui ont conduit à sa formation et participent à son évolution. La compréhension des mécanismes du sol et son comportement vis-à-vis de l'eau en particulier à long terme, nécessite la prise en compte des paramètres suivants :

  • la granulométrie : Répartition des éléments grossiers, sableux, limoneux et argileux de l'échantillon de sol, la taille des éléments conditionne leur propriété

  • la texture : Pourcentage relatif des 3 classes granulométriques principales à savoir sable (S), argile (A), limon (L) couramment classées dans un diagramme triangulaire (triangle des textures)

  • la structure : Organisation des particules entre elles ; elle dépend de la présence ou l'absence d'agrégats, de la dimension et de la forme de ces agrégats, de leur mode d'agencement, des agents de formation de la structure (origine biologique ou processus physique)

  • la stabilité structurale : La structure peut être rapidement et fortement modifiée, ce qui entraîne une modification des propriétés physiques du sol sous l'influence de facteurs physico-chimiques internes ou mécaniques externes (eau, forces mécaniques).

B.2.2.3  Approche Hydraulique

Mesures de la perméabilité.

Le rapport d'essais précise la méthode utilisée, pour déterminer la valeur de K retenue, qui traduit la plus ou moins grande capacité d'infiltration des eaux par le sol, la localisation et la profondeur des essais. Le nombre de points de mesure dépend de l'homogénéité présumée du terrain. Sauf conditions particulières, il n'est pas souhaitable de descendre en dessous de trois essais de perméabilité pour l'assainissement d'une maison d'habitation individuelle.

Il existe plusieurs méthodes de détermination de la perméabilité du sol (Porchet, Guelph, Muntz, Géolep, etc.). Chaque méthode permet d'obtenir une échelle de coefficients K spécifiques, permettant d'effectuer le dimensionnement des filières. Les valeurs de K utilisées dans le corps du texte sont celles issues de la méthode Porchet.

B.3  Interprétation et analyse des résultats des mesures

L'interprétation permet la classification de l'aptitude des sols.

B.4  Appréciation de la topographie de la parcelle

De la topographie de la parcelle est conditionné le mode d'écoulement des eaux usées : au fil de l'eau ou non

Cela permet de définir clairement l'ensemble des composantes du dispositif.

B.5  Habitabilité de la construction :

  • Appréciation du nombre de pièces principales,

  • Appréciation du nombre d'habitants.

B.6  Caractérisation des eaux usées concernées :

  • Charge polluante,

  • Flux hydrauliques

B.7  Pièces graphiques constitutives de la conception :

B.7.1  Le plan de Masse :

Il met en évidence l'implantation cotée des éléments suivants :

  • Les contraintes topographiques,

  • Les sondages pédologiques,

  • Les tests de perméabilité,

  • La filière projetée : prétraitement, traitement, infiltration complémentaire si besoin, exutoire éventuel dans le milieu hydraulique superficiel, puits d'infiltration, fossé de colature des eaux superficielles ou de fonte, ….

B.7.2  Le profil hydraulique du dispositif

Réalisé sous forme de plan, coupe ou tableau, il définit l'altimétrie des divers fils d'eau depuis la sortie du bâtiment, en référence au terrain naturel et au terrain projeté :

  • Boîte de sortie de l'habitation

  • Entrée et sortie des divers équipements de prétraitement et de traitement primaire : préfiltre, fosse septique, …

  • Entrée et sortie des divers équipements intermédiaires : chasse, poste de relevage ou refoulement,

  • Boîtes intermédiaires,

  • Entrée du traitement secondaire, répartiteur, pentes des canalisations de distribution, bouclage,

  • Sortie du traitement secondaire,

  • Si rejet autre que dans le sol sous-jacent : a) fil d'eau des tranchées de sub-surface et pente, b) altimétrie de l'exutoire

B.7.3  Éléments divers intrinsèques au lieu d'implantation du dispositif :

B.7.3.1  Charges roulantes ou statiques

L'ensemble des surfaces destinées au prétraitement, au traitement, à l'épuration et à l'infiltration ne seront pas soumises à l'exercice de charges roulantes ou statiques. Dans le cas où les équipements de prétraitement ou de traitement primaire sont sollicités par de telles charges une dalle de répartition, adaptée à l'effort appliqué, peut être mise en oeuvre.

B.7.3.2  La pente

Au-delà d'une pente de 10 %, il convient de prendre en compte le risque de résurgence aval des effluents ainsi que celui de glissement de terrain

B.8  Entretien et maintenance

Sont à prendre en compte la fréquence de vidange, l'inspection, le nettoyage …

B.9  Rapport

Il convient que le rapport de conception d'une filière d'assainissement contienne la synthèse des éléments précédents (justification, sol, site, dimensionnement, implantation retenue, localisation, plans détaillés permettant l'exécution, profils hydrauliques, etc.). Il recense les filières adaptées et permet le choix final de la solution par le maitre d'ouvrage.