Introduction

L'objectif de tout dispositif de traitement des eaux usées domestique en assainissement est d'atteindre des performances pour :

• la qualité des eaux usées traitées en satisfaisant à des exigences pour la protection de la santé publique et des milieux ;

• l'exploitation en assurant le fonctionnement.

Le présent document concerne la mise en oeuvre de dispositifs d'assainissement autonome utilisant pour le traitement des eaux usées des techniques faisant exclusivement appel au sol en place ou au sol reconstitué. Il ne traite pas de l'évacuation des eaux usées une fois traitées en aval de dispositifs drainés.

S'agissant de clauses types, ces prescriptions peuvent être contractuellement modifiées dans des cas spécifiques liés, par exemple, à des situations et contraintes locales particulières. En tout état de cause, les signataires du contrat prennent alors la responsabilité des modifications apportées au présent document NF DTU 64.1.

Le présent document NF DTU 64.1 est constitué de plusieurs parties :

• Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques ;

• Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux ;

• Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types.