2 Références normatives
Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les références datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du document de référence s'applique (y compris les éventuels amendements).
- XP P 16-002,
- Glossaire Assainissement
- NF C 15-100,
- Installations électriques à basse tension
- NF P 98-331,
- Chaussée et dépendances – Tranchées : ouverture, remblayage, réfection
- DTU 60.1 P1-1-2,
- Travaux de bâtiment – Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation – Réseaux d'évacuation – Partie 1-1-2 : Cahier des clauses techniques types (indice de classement : P 16-603)
- NF DTU 64.1 P1-2,
- Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) – Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales – Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P 16-603)
- NF DTU 64.1 P2,
- Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) – Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales – Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (indice de classement : P 16-603)
- DTU 60.11 P2,
- Travaux de bâtiment – Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales – Partie 2 : Évacuation des eaux usées et des eaux vannes (indice de classement : P 16-603)
- NF DTU 60.33,
- Travaux de bâtiment – Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié – Évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes – Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques (indice de classement : P 40-213)
- NF EN 1085,
- Traitement des eaux usées – Vocabulaire (indice de classement : P 16-600)
- NF EN 1610:1997,
- Mise en oeuvre et essai des branchements et collecteurs d'assainissement (indice de classement : P 16-125)
- prNF EN 16323,
- Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires (indice de classement : P 16-601)
- NF EN 12566-1,
- Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 1 : Fosses septiques préfabriquées (indice de classement : P 16-800-1)
- NF EN 12056-4,
- Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments – Partie 4 : Station de relevage d'effluents – Conception et calculs (indice de classement : P 16-250-4)