Travaux de bâtiment

Fondations Profondes

Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Building works - Deep foundation - Part 2 : Model special conditions of contract

Baubartein- Tiefgründungen - Teil 2 : Standardmäßige besondere Verwaltungsbestimmungen

Statut

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en avril 2020.

Correspondance

À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux de normalisation internationaux ou européens traitant du même sujet.

Résumé

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages de fondations profondes, et des fondations composites dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 13.2 P1-1 (CCT).

Descripteurs

Thésaurus International Technique : construction, bâtiment, génie civil, fondation, cahier des charges, document administratif, marché de travaux, document technique, entreprise, essai, géotechnique, pieu de fondation, règle de construction.