Sommaire

• Liste des auteurs
• Avant-propos
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux
  • 3.1 Pour les locaux d'habitation
  • 3.2 Pour les parties communes et les services généraux des immeubles collectifs et d'habitation
    • 3.2.1 Pour les ascenseurs
    • 3.2.2 Pour les chaufferies et locaux annexes
    • 3.2.3 Pour les autres locaux techniques (surpresseurs, pompes de relevages, VMC, ...)
  • 3.3 Pour l'ensemble des installations d'un même bâtiment
• 4 Modifications dans la nature des travaux définis au marché
  • 4.1
  • 4.2
• 5 Coordination avec les autres intervenants
  • 5.1 Etudes d'exécution et essais
  • 5.2 Exécution
• 6 Délais et mise à exécution des travaux
  • 6.1 Délai de préparation
  • 6.2 Délai d'exécution
• 7 Vérifications et essais
  • 7.1 Conformité aux pièces du marché
  • 7.2 Sécurité et fonctionnement
  • 7.3 Compte rendu
• 8 Réception et attestations de conformité
  • 8.1 Attestation Consuel
  • 8.2 Réception
    • 8.2.1
    • 8.2.2
  • 8.3 Mise sous tension définitive
  • 8.4 Exception
• 9 Frais de prélèvement, contrôles et essais
• Annexe A (normative) Rôle et fonctionnement du Consuel