3  Consistance des travaux objets du marché

Lorsque le Cahier des clauses techniques admet plusieurs solutions, les documents particuliers du marché doivent préciser celle qui est retenue. Dans le cas contraire, le couvreur doit effectuer le choix en accord avec le maître d'ouvrage ou son représentant.

3.1  Travaux faisant partie du marché

Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du Marché, les travaux objets du présent marché comprennent :

  • l'étude de l'ouvrage ;

  • les plans de détail et l'établissement du plan de calepinage si la nature et l'importance de l'ouvrage le justifient ;

  • l'étude et la mise en oeuvre des dispositifs assurant la protection du personnel intervenant ;

  • la fourniture et la pose des supports en bois ;

  • la fourniture et la pose des tuiles ;

  • la fourniture et la pose de tuiles pour la ventilation, si la ventilation n'est pas assurée par des ouvertures en pignon, ou totalement par l'égout et le faîtage ;

  • la fixation des tuiles, prescrite par la norme NF P 31-202-1-1 (Référence DTU 40.21) ;

  • la fourniture et la pose des éléments nécessaires à la réalisation des points singuliers de la couverture ;

  • les ouvrages permettant la réalisation des distances de sécurité (par rapport aux conduits de fumées).

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires des Documents Particuliers du Marché, les travaux ne comprennent pas :

  • la fourniture et la pose des liteaux métalliques en lieu et place des liteaux en bois ;

  • la fourniture et la pose d'isolants thermiques et de pare-vapeur ;

  • la fourniture et la pose des dispositifs destinés à assurer la protection contre la neige poudreuse ;

  • la fourniture et la pose des accessoires spéciaux pour sorties en toiture. Il revient au maître d'ouvrage (ou le maître d'oeuvre, s'il a été délégué à cet effet) de préciser les caractéristiques de la solution retenue ;

  • la fourniture et la pose d'éléments spéciaux pour l'éclairement des combles ;

  • la fourniture et la pose des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales.

Si le maître d'ouvrage demande des travaux qui ne figurent pas au premier alinéa et qui n'ont pas été demandés dans les Documents Particuliers du Marché, l'entreprise est libre de les accepter ou non. Si l'entreprise les accepte, cette acceptation entraîne une rémunération supplémentaire.