Sommaire

• Composition de la commission de normalisation
• Avant-propos commun à tous les DTU
• Avant-propos particulier (provisoire) : Ouvrage Complémentaire d'Interface Localisé (OCIL)
• 1 Domaine d'application
• 2 Références normatives
• 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
• 4 Données nécessaires à l'exécution du marché
  • 4.1 Données fournies par le maitre d'ouvrage ou son représentant
    • 4.1.1 Données géométriques
    • 4.1.2 Hypothèses de chargement
    • 4.1.3 Hypothèses supplémentaires
    • 4.1.4 Données sur le projet et exigences spécifiques
  • 4.2 Données fournies par l'entreprise titulaire du lot charpente
• 5 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 5.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant
    • 5.1.1 Envers l'entreprise de charpente
    • 5.1.2 Envers les autres entreprises
  • 5.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente
    • 5.2.1 Envers le maître d'ouvrage ou son représentant
    • 5.2.2 Envers les autres entreprises
  • 5.3 Délais d'exécution
  • 5.4 Essais des maquettes - Echantillons et éléments types - Épreuve des ouvrages - Production des procès-verbaux d'essais
• 6 Règlement des contestations
• 7 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des données techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 7.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
  • 7.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
  • 7.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
• Annexe A (informative) Informations à communiquer en cas de sous-traitance de la fabrication
• Bibliographie