3  Consistance des travaux objets du marché

Lorsque le Cahier des clauses techniques admet plusieurs solutions, les documents particuliers du marché doivent préciser celle qui est retenue. Dans le cas contraire, le couvreur doit effectuer le choix en accord avec le maître d'ouvrage ou son représentant. C'est le cas en particulier pour la nature des crochets, le modèle et le choix des ardoises, le pureau et le recouvrement à prévoir.

En cas de silence des documents particuliers au marché, concernant les ouvrages particuliers exécutés par d'autres corps d'état sur la couverture, tels que ventilation mécanique contrôlée, conditionnement d'air, etc., l'entrepreneur n'est pas tenu de prévoir les raccords au droit des dites pénétrations ni les accès à ces matériels (chemins de circulation) pour leur entretien ou leur remplacement.

3.1  Travaux faisant partie du marché

Sauf dispositions contraires des DPM les travaux objets du présent marché comprennent :

  • l'étude d'exécution de l'ouvrage ;

  • les plans de détail et l'établissement du plan de calepinage si la nature et l'importance de l'ouvrage le justifient ;

  • l'étude et la mise en oeuvre des dispositifs assurant la protection du personnel intervenant ;

  • la fourniture et la pose des supports en bois et formes de pente ;

  • la fourniture et la pose des ardoises ;

  • la fourniture et la pose des orifices de ventilation (chatières, grilles, closoirs...), si la ventilation n'est pas assurée par des ouvertures en pignon ;

  • la fourniture et la pose des éléments nécessaires à la réalisation des points singuliers de la couverture ;

  • les ouvrages permettant la réalisation des distances de sécurité (par rapport aux conduits de fumées).

Dans le cas où l'accès ne peut se faire de l'extérieur du bâtiment, il y a lieu de prévoir, aux documents particuliers du marché, des châssis de toit.

3.2  Travaux ne faisant pas partie du marché

Sauf dispositions contraires du DPM, les travaux ne comprennent pas :

  • la fourniture et la pose d'isolants thermiques et de pare-vapeur ;

  • la fourniture et la pose des dispositifs destinés à assurer la protection contre la neige poudreuse ;

  • la fourniture et la pose des accessoires spéciaux pour sorties en toiture. Il revient au maître d'ouvrage (ou le maître d'oeuvre, s'il a été délégué à cet effet) de préciser les caractéristiques de la solution retenue ;

  • la fourniture et la pose d'éléments spéciaux pour l'éclairement des combles ;

  • la fourniture et la pose des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales (gouttières, chéneaux, descentes...).

Si le maître d'ouvrage demande des travaux qui ne figurent pas au premier alinéa et qui n'ont pas été demandés dans les documents particuliers du marché, l'entreprise est libre de les accepter ou non. Si l'entreprise les accepte, cette acceptation entraîne une rémunération supplémentaire.