Annexe B (informative)  Constitution d'un dossier d'exécution type

Sauf dispositions contraires dans les Documents Particuliers du Marché, l'entreprise doit établir ou faire établir, pour chaque projet, les documents suivants :

B.1  Le dossier de plans de la structure

  • un sommaire de description du projet avec la mention de la classe d'exécution et une check-list générale d'autocontrôle ;

  • le plan d'implantation avec les cotes d'emprise et de niveaux avec leurs tolérances, incluant les détails d'ancrages courants et aux stabilités, le repérage des files et des murs, la descente de charges ;

  • le plan de toiture avec les éléments de charpente tels que traverses, fermes, pannes ou liteaux, chevêtres de trémies et dispositifs de stabilité ;

  • les plans et coupes de planchers éventuels et de trémies (poutres, ramasses-solives, solives et chevêtres de trémies dispositifs de stabilité des éléments et contreventements horizontaux par poutres au vent sous solives) ;

  • les plans des murs, des longs pans, pignons et refends en rez-de-chaussée et en étages avec dispositifs de stabilité des éléments et contreventements verticaux par palées ou portiques ;

  • les plans de détails des composants référencés sur les plans avec repérage des composants faisant référence à une bibliothèque de composants et de détails d'assemblages ;

    NOTE

    Tous ces plans sont cotés avec mention des tolérances, les désignations, nuances d'acier, protection anticorrosion et repérage des composants, des accessoires (joints, calages...) et des fixations (y compris marquage des boulons).

  • la notice de montage dans le respect de la réglementation avec spécification des modes opératoires et des dispositifs de sécurité (individuelle et collective).

B.2  La note de calcul du projet

Sauf dispositions contraires dans les Documents Particuliers du Marché, elle établit les vérifications réglementaires selon les normes en vigueur par des méthodes agréées (calculs spécifiques ou références à des tables de performances certifiées d'ouvrages types).

La note de calcul doit mentionner l'identité de son auteur-signataire.

La note de calcul comprend au minimum :

  • un sommaire de description du projet avec une check-list générale d'autocontrôle ;

  • l'identification du projet : maitre d'ouvrage, lieu de construction, plan de permis de construire, descriptif de l'ouvrage ;

  • la description des principes de fonctionnement de la structure ;

  • les hypothèses de charges selon les normes NF EN 1991 et NF EN 1998 et leurs annexes nationales et selon l'étude géotechnique du site ;

  • la descente de charges sur les infrastructures ;

  • les vérifications des ouvrages principaux et secondaires de la structure (éléments supports de toiture, de plancher, linteaux, éléments de contreventement, poteaux...) ;

  • les vérifications des ouvrages particuliers (trémies, chevêtres, balcons...) ;

  • les vérifications des assemblages (palées de stabilité, linteaux, fermes, ancrages...).